PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par l’entrepreneur individuel Andy CORRÉ, ci-après dénommé « l’entreprise » et d’autre part, par toute personne souhaitant l’achat de services de cours de musique dénommée ci-après « le client ».
MENTIONS LÉGALES
Identité : M. CORRÉ Andy (Entrepreneur Individuel)
Adresse : 8 rue de la prunelle, 22190 PLÉRIN
SIRET : 79428906600027
NAF : 8552Z (Enseignement culturel)
SERVICES PROPOSÉS
L’entreprise propose des cours individuels de guitare, de basse et de ukulélé d’une durée d’1 heure, sans engagement.
Les cours se déroulent à l’adresse suivante : 8 rue de la prunelle, 22190 PLÉRIN.
MODALITÉS DE RÉSERVATION
Chaque cours est réservé par le client et confirmé par l’entreprise.
Le client s’engage à se présenter à l’heure, toute annulation doit se faire au plus tard 24h avant, au-delà le cours est considéré comme dû.
L’entreprise se réserve le droit de mettre fin aux cours sans remboursement et/ou de refuser une réservation pour les motifs suivants :
- le client ne se présente pas aux cours à multiple reprises sans en avertir au préalable l’entreprise
- retards de paiement fréquents
- comportements déplacés
PRIX, PAIEMENT ET FACTURATION
L’heure de cours est facturée 20€ HT (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
Les règlements se font par virement bancaire, le client peut, en accord avec l’entreprise, régler les cours à chaque séance ou de façon groupée.
Les factures sont disponibles sur demande, en version dématérialisée (par email) ou papier.
CARTE CADEAU
L’entreprise propose l’achat de carte cadeau, pour un ou plusieurs cours de guitare, de basse ou de ukulélé, en version dématérialisée (envoyée par email) ou papier (remise en main propre).
Le paiement s’effectue à l’avance par virement bancaire, en une seule fois.
La carte cadeau est éditée à réception du virement, sa durée de validité est d’1 an.
Aucun remboursement ne sera effectué pour une carte non utilisée ou partiellement utilisée.